Agrégé
des Facultés de droit, Doyen de la Faculté de Droit de Nancy (Dean of the Law School
of the University of Nancy)
Membre
titulaire de la Commission de spécialistes de la section de droit
privé de l'Université Nancy II
Élu
au Conseil des études et de la vie universitaire de l'Université
Nancy II
Membre
de l'Institut
de droit comparé de Paris (Member of the Academic Staff
of the Paris Institute for Comparative Law)
Membre
de l'Association Française de Droit Maritime (Member of the
French Society for Admiralty Law)
Membre
du Comité français de droit international privé
(Member of the French Committee for Private International Law)
Membre
du Comité français de l'arbitrage (Member of the French
Committee for Arbitration)
Membre
de l'Association Suisse d'Arbitrage (Member of the Swiss Arbitration
Association)
Articles
:
«
The translations of the French Civil Code : linguistics, legistic and
Politics», à paraître
«
Le contrat électronique et la convention de Vienne », in
Les deuxièmes journées internationales du commerce électronique,
à paraître, Litec
«
Honi soit qui mal y pense ! L'opposabilité de la clause compromissoire
au cessionnaire du tiers porteur du connaissement de charte-partie »,
Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports,
2004-3
«
Le contrat électronique dans la loi sur la confiance dans l'économie
numérique », Revue Lamy de droit civil, Septembre
2004, p. 5- 12
«
Loi sur la confiance dans l'économie numérique; Définition
du commerce électronique et loi applicable », Communication
commerce électronique, Septembre 2004, étude n°
31, p. 53 à 56
«
Les mesures conservatoires dans l'arbitrage maritime », Le
droit maritime français, Mars 2004,p. 220- 230
«
Le domaine coordonné par la directive sur le commerce électronique
et le droit international privé », Revue de droit des
affaires internationales, 2004,p. 161 à 179
«
Aux grands arrêts, les juristes reconnaissants... Brefs propos
sur l'anonymisation des décisions de justice», Recueil
Dalloz, 19 février 2004, p. 429
«
Les modes électroniques de réglement des litiges (MERL)»,
Communication commerce électronique, Décembre 2003,
étude n° 30, p. 22 à 26
«
La validité des conventions électroniques d'arbitrage
en droit des États-Unis », Revue de l'arbitrage,
2002, p. 193-200
«
Formalisme et dématérialisation du connaissement »,
Revue de droit de l'informatique et des télécoms,
1998, p. 24 - 30
Monographies
(Books and monographies):
Assurances
maritimes et fluviales in Répertoire
Dalloz de droit international, 2003
La
régulation internationale du marché électronique,
Paris, LGDJ, 2002, (préf. Ph. Fouchard)
Chroniques
(Chronicles):
Nous
assurons un suivi régulier de l'actualité jurisprudentielle
et législative, plusieurs fois par an, dans les revues suivantes
:
«
Droit du commerce électronique » dans la Revue de droit
des affaires internationales
«
Französiche Rechtsprechung zum Gemeinschaftsprivatrecht »
dans la Zeitschrift für Gemeinschaftsprivatrecht (avec P.
Klotgen et F. Mansuy)
Notes
d'arrêt (Case comments):
Cass.
1 ere Ch. civ., 27 avril 2004, Journal
du droit international, 2005-2, à paraître ( Société
de classification - Responsabilité - Litispendance - Clause compromissoire)
Cass.
com., 7 avril 2004, Le Droit maritime français, déc.
2004, à paraître, (Transport maritime de marchandises,
action en responsabilité, prescription)
Cass.
com. 14 janvier 2004, Revue de l'arbitrage, 2004, p. 355-358
( Inopposabilité des exceptions par l'assureur tenant directement
ses droits du signataire de la clause compromissoire )
Cass.
1 ere Ch. civ., 9 décembre 2003, Revue critique de droit international
privé, 2004, p. 633 ( Compétence des juridictions
françaises, contrefaçon)
Cass.
com., 8 octobre 2003, Revue de l'arbitrage, 2004, p. 77-85 (Inefficacité
de la clause compromissoire à l'égard du cessionnaire
d'un connaissement)
Cour
d'appel de Paris, 13 février 2003, Le droit maritime français,
2004, p. 241-252 (Procédure arbitrale d'urgence et recours dilatoire)
Cass.
1 ere Ch. civ., 9 octobre 2001, Semaine juridique, édition
générale, II, n° 10045 (Responsabilité médicale
- effet rétroactif de la jurisprudence sur l'obligation d'information
du médecin)
Matières
enseignées (Areas of Teaching) :
Faculté
de droit de Nancy
Droit
civil du crédit (Licence, depuis 2003)
Droit
international privé et droit international privé communautaire
(Maîtrise et DEA de droit communautaire, depuis 2003)
Droit
des nouvelles technologies de l'information et de la communication
(Maîtrise, depuis 2003)
Droit
du commerce international (Magistère de juriste d'affaires,
depuis 2003)
Université
de Paris II
Droit
maritime (DEA de droit des affaires, depuis 2002)
Droit
des contrats spéciaux (LLM de droit français, européen
et international des affaires depuis 2002)
Droit
de l'expertise judiciaire (DESS Méthodes expertales et arbitrales,
2002-2003)
Le
contrat de transaction et les ADR (DESS Arbitage, 2002-2003)
