Lex maritima .net est un portail français consacré au droit maritime.
Destiné tant aux juristes généralistes qu'aux juristes spécialisés en droit du commerce international, il met à disposition du public une information juridique actualisée et propose des analyses sur une sélection de thèmes liés aux opérations de transport maritime international. Lex maritima.net diffuse ainsi des études, chroniques de jurisprudence ainsi qu'un suivi de l'actualité législative et conventionnelle. Portail ouvert sur le web, Lex maritima.net renvoie également à diverses ressources juridiques françaises, communautaires et internationales sélectionnées pour vous.
I. La "Lex maritima": entre tradition maritime et modernité
II. Organisation de Lex maritima .net
I. La "lex maritima": entre tradition maritime et modernité
- Le droit maritime moderne trouve ses premières origines dans les recueils d'usages médiévaux. Le Commerce maritime s'intensifie en Occident au moment des croisades et dès le XII ème siècle des recueils d'usages se répandent dans toute l'Europe. On cite ainsi les Rôles d'Oléron, recueil d'actes de notoriété, qui connurent diverses adaptations et furent reçus jusqu'en Europe du Nord. Le Guidon de la Mer (numérisé par la Bibiothèque nationale de France) rédigé à Rouen au XIV ème siècle, était relatif à l'assurance maritime. Il faut attendre 1681 et l'Ordonnance de la Marine pour connaître, avec Colbert, la première grande codification.
- Le droit maritime contemporain est ainsi, à l'image du droit du commerce international, nourri par des sources complémentaires. Le droit national codifié demeure et il faut donc avoir recours aux règles de droit international privé pour désigner la juridiction compétente et la loi applicable dans les litiges relatifs aux opérations internationales. Les usages du commerce maritime, les usages de place, l'arbitrage et l'unification par voie de convention concourent par ailleurs à l'avènement de ce que l'on a pu appeler "un droit universel" (Emmanuel du Pontavice).
- Enfin, c'est en matière de transport maritime que des grands mouvements qui animent le droit contemporain ont pris naissance. Ainsi, bien avant l'avènement de la toile et du commerce électronique, le secteur du transport maritime a réfléchi à la dématérialisation des documents et à l'échange électronique de données. De même, le droit de l'environnement et une conscience écologique ont émergé avec les naufrages ayant occasionné des marées noires.
II. Organisation de Lex maritima .net
L'information disponible sur Lex maritima.net peut être recherchée par thème ou par rubrique.
Les thèmes figurent sur la page d'accueil.
Voici les différentes rubriques :
- Vigie : suivi de l'actualité juridique, présenté sous forme de brèves
- Chroniques : chroniques de jurisprudence et observations sous des décisions françaises et communautaires récentes
- Articles et études : analyse de questions de fond
- Ressources : Cette rubrique contient d'une part des liens vers une sélection de sites webs et de textes disponibles en ligne et d'autre part une Revue des revues, qui recense les articles de doctrine récemment parus en droit maritime
III. Direction de Lex maritima.net
Lex maritima.net est un site d'information juridique, sous la direction d'Olivier CACHARD, Agrégé des Facultés de Droit, Professeur à l'Université Nancy II et Doeyn de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy (To see my actual position and some recent publications Bio, To see a short History of the Faculty of Law of Nancy)
Contact: olivier.cachard@univ-nancy2.fr
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