Droit Maritime

Vous êtes l’heureux propriétaire d’un bateau de plaisance ? Vous envisagez d’investir dans une embarcation pour profiter des joies de la navigation, que ce soit en lac, en rivière ou en mer ? Vous vous interrogez sur l’obligation, ou non, de souscrire une assurance spécifique pour votre bateau ? Afin de faire le point sur la question, plongeons ensemble dans les méandres des réglementations concernant l’assurance bateau.

Lire la suite »Est-ce qu’une assurance bateau est obligatoire ?

L’assistance en mer est souvent très médiatisée surtout lorsque celle-ci se déroule lors d’une grande course internationale. On se souvient tous du sauvetage de Kevin Escoffier lors du Vendée Globe. Le sauvetage en mer est souvent incroyablement difficile, en raison de l’état de la mer et de la dangerosité pour sa propre vie d’aller sauver un autre marin. Lex Maritima s’intéresse aujourd’hui aux règles qui régissent le secours entre gens de mer.

Lire la suite »Comment fonctionne l’assistance maritime ?

Le transport maritime a mauvaise presse depuis des décennies car on pense souvent au transport chinois déversant des tonnes de marchandises dans les ports européens. Il est certain que ce type de transport a mauvaise presse mais il a l’avantage notable d’acheminer des quantités incroyables de marchandises dans des délais plus ou moins longs.

Lire la suite »Avantages et inconvénient du transport maritime à travers le monde

Que vous soyez un professionnel, particulier ou croisiériste, sachez qu’il existe des règles à bord de votre bateau. Lire la suite »Quelle est la loi applicable sur un navire ?

Un bateau peut faire l’objet d’une hypothèque conventionnelle. Il s’agit donc pour le créancier de prendre une sureté réelle sur un bateau en contrepartie d’un financement ou d’une créance.Lire la suite »Quel est le rôle d’un avocat en matière d’hypothèque maritime ?

Par le contrat d’affrètement maritime, le fréteur s’engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d’un affréteur. C’est une variété de contrat de… Lire la suite »Qu’est-ce qu’un contrat d’affrètement ?